5 novembre 2005REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier mes directeurs de séminaire, Martine Kaluszynski et Jean-Charles Froment, pour leurs conseils et leurs encouragements
Je remercie également toutes les personnes que j’ai rencontrées pour réaliser ce mémoire, pour leur disponibilité, leur aide, leurs encouragements et l’intérêt qu’ils ont porté au thème de mon sujet de mémoire
Je remercie particulièrement M. Zaouilla pour son aide, dont j’admire le courage et la persévérance dans son combat et avec qui j’espère garder des liens durables.
Je remercie également M. Hervé Barbin, pour la force de son témoignage qui m’a beaucoup émue et pour les longues discussions que nous avons pu avoir et qui m’ont beaucoup apportées.
Je remercie enfin Brahim, Charef, Nadir, Karim et Khaled, notre équipe de l’activité Textes et Dessins, pour leur motivation, leur joie de vivre durant nos rendez vous hebdomadaires à la maison d’arrêt de Varces.
Je souhaite remercier également ma famille, pour leur soutien et leur patience tout au long de l’année, particulièrement ma mère, pour son aide précieuse et ses relectures attentives, ma grand-mère, pour son soutien inconditionnel, Arnaud et mes amis, pour m’avoir encouragé et supportée dans ce projet
PREMIERE PARTIE
LES CAUSES DU PHENOMENE DE SUR-SUICIDITE CARCERALE
I. LE PHENOMENE DE SUR-SUICIDITE CARCERALE EN FRANCE.
I. 1. LES DEFINITIONS DU SUICIDE.
1.1.1. Le suicide comme acte de démence et le suicide comme résultat d’un choix délibéré.
1.1.2. De l’analyse du comportement suicidaire à la notion de crise suicidaire.
1.1.3. Les définitions du suicide, de la tentative de suicide et de l’acte d’automutilation utilisées par l’AP pour dénombrer ces phénomènes.
1.1.4. Les définitions adoptées par les auteurs travaillant sur le suicide en prison.
1.2. LA QUESTION DU RECUEIL DES DONNEES.
1.2.1. Les modes de recensements statistiques en milieu libre.
1.2.2. Le mode de recensement du suicide en milieu carcéral.
1.2.3. La fiabilité des statistiques en milieu libre.
1.2.4. La fiabilité des statistiques en milieu carcéral.
1.3. ANALYSE STATISTIQUE : UNE SUR-SUICIDITE CARCERALE FRANÇAISE ?
1.3.1. La sur-suicidité carcérale et l’augmentation des suicides en détention.
1.3.2. La situation de la France par rapport aux autres pays européens.
1.4. LES CARACTERISTIQUES DU SUICIDE EN PRISON.
1.4.1. Les caractéristiques sociodémographiques du suicidé.
1.4.2. Le profil pénal du suicidé.
1.4.3. Le lieu.
1.4.4. Le moment.
1.4.5. Le mode de passage à l’acte.
1.4.6. Les antécédents.
I 2. LA POPULATION PENALE : UNE POPULATION A RISQUES SUICIDAIRES ?
2.1. LES FACTEURS SOCIOLOGIQUES.
2.1.1. Le sexe.
2.1.2. L’âge.
2.1.3. La situation professionnelle.
2.1.4. La situation matrimoniale.
2.2. LES FACTEURS PERSONNELS.
2.2.1. Présence de problèmes de santé mentale.
2.2.2. Présence de problèmes de santé physique.
2.2.3. Antécédents suicidaires de l’individu.
2.3. LES FACTEURS FAMILIAUX.
2.3.1. Présence de violence, d’abus physique, psychologique ou sexuels.
2.3.2. Présence de conflits conjugaux majeurs, perte ou abandon précoces des parents.
2.4 . LES FACTEURS PSYCHOSOCIAUX
2.4.1. Présence de difficultés économiques persistantes et d’intégration sociale, difficultés avec la loi.
2.4.2. Les événements de vie.
2.4.3. L’effet de contagion.
2.5. LE MODELE INTEGRATIF DES DIFFERENTS FACTEURS DE RISQUE SUICIDAIRE.
I 3. LA PRISON : UN MILIEU SUICIDOGENE ?.
3.1. LES EFFETS DE L’INCARCERATION : LA MORTIFICATION DE LA PERSONNALITE.
3.1.1. L’isolement du monde extérieur.
3.1.2. Le rituel d’entrée dans l’institution.
3.1.3. Le dépouillement des biens.
3.1.4. La dégradation de l’image de soi.
3.1.5. La contamination physique.
3.1.6. La contamination morale.
3.1.7. La perte d’autonomie.
3.1.8. Le temps carcéral.
3.2. LA PRISON PATHOGENE : LES MAUX DE L’INCARCERATION.
3.2.1. Les maux physiques.
3.2.2. Les maux psychiques.
3.3. LES MANIFESTATIONS DE LA SOUFFRANCE.
3.4. SUICIDES ET CONDITIONS D’INCARCERATION.
I 4. SUR-SUICIDITE CARCERALE : POPULATION A RISQUE DANS UN MILIEU SUICIDOGENE.
4.1. POPULATION A RISQUE SUICIDAIRE DANS UN MILIEU SUICIDOGENE.
4.1.1. La prison crée un phénomène de précarisation sociale, psychologique et économique de l’individu.
4.1.2. Les différents profils de suicidés reflètent cette conjugaison.
4.2. LE SUICIDE EN PRISON, CAS PARTICULIER DU SUICIDE EN GENERAL, CONSERVE NEANMOINS UNE GRANDE SPECIFICITE.
4.2.1. Le suicide en milieu libre : entre fait individuel et fait sociologique.
DEUXIEME PARTIE 55
L’ENJEU DE LA RESPONSABILITE : VERS UNE RESPONSABILISTAION CROISSANTE DE L’AP
II 1. DE LA CONCEPTION CRIMINOLOGIQUE A LA CONCEPTION VICTIMOLOGIQUE DU SUICIDE.
1.1. LE SUICIDE DANS L’ANTIQUITE GRECO-ROMAINE.
1.1.1. Le suicide dans l’antiquité grecque.
1.1.2. - Le suicide dans l’antiquité romaine.
1.2. LE SUICIDE DU DEBUT DE L’ERE CHRETIENNE AU MOYEN AGE.
1.2.1. Les ambiguïtés de la religion face au suicide.
1.2.2. La condamnation du suicide.
1.2.3. Le suicide et ses châtiments.
1.3. DE LA RENAISSANCE A LA REVOLUTION.
1.3.1. Etre ou ne pas être, telle est la question.
1.3.2. Le suicide dans les prisons de l’Ancien Régime.
1.4. DE LA REVOLUTION A NOS JOURS.
1.4.1. Des lumières à la dépénalisation du suicide.
1.4.2. Les révolutionnaires et le suicide.
1.5. LE SUICIDE DANS LA LEGISLATION ET LA SOCIETE ACTUELLE.
1.5.1. La législation actuelle.
1.5.2. De la sphère publique à la sphère privée.
II 2. DE L’IRRESPONSABILITE DU DETENU A LA DERESPONSABILISATION DE LA PRISON.
2.1. LA PROCEDURE D’ENQUETE APRES UN SUICIDE.
2.2. LE MOTIF UTILITAIRE DU SUICIDE OU LA FIGURE DU DETENU « MANIPULATEUR ».
2.2.1. Le motif utilitaire du suicide.
2.2.2. Une vision réductrice de l’auto agression.
2.3. LE MOTIF PATHOLOGIQUE DU SUICIDE : DE L’IRRESPONSABILITE DU DETENU A L’IRRESPONSABILITE DE L’AP.
2.3.1. Le motif pathologique du suicide.
2.3.2. L’image du « détenu malade » correspond à une certaine réalité.
II 3.DE LA FIGURE DU DETENU VICTIME A LA RESPONSABILISATION DE LA PRISON DANS LES AFFAIRES DE SUICIDE.
3.1. DETENU VICTIME, PRISON COUPABLE.
3.1.1. Le suicide comme rapport de force entre la prison et le détenu.
3.1.2. La prison suspectée.
3.2. LE ROLE DES ASSOCIATIONS DANS LA CONSTRUCTION DE L’IMAGE DU « DETENU VICTIME » DU SYSTEME CARCERAL.
3.2.1. Le groupe d’information sur les prisons (GIP).
3.2.2. L’Observatoire International des Prisons (OIP).
3.2.3. L’association Ban Public.
3.2.4. L’Association des Familles en Lutte contre l’Insécurité et les Décès en Détention (l’AFLIDD).
3.2.5. Image du détenu dans l’opinion publique.
3.3. UNE RESPONSABILISATION CROISSANTE DE L’AP DANS LES AFFAIRES DE SUICIDES.
3.3.1. La mise en cause croissante de la responsabilité de l’AP face aux suicides.
3.3.2. Du recours administratif à la procédure pénale.
3.3.3. De la faute lourde à la faute simple.
3.3.4. Les affaires en cours.
3.3.5. La nécessité d’un contrôle extérieur de l’AP.
TROISIEME PARTIE
LA POLITIQUE DE PREVENTION DU SUICIDE : UNE PRISE EN CHARGE UNILATERALE DU PROBLEME DES SUICIDES EN PRISON
III. 1. L’AP PREND SES RESPONSABILITES FACE AU PROBLEME DU SUICIDE EN PRISON
1.1. MISE EN PLACE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DU SUICIDE EN MILIEU CARCERAL.
1.1.1. Le rapport sur la prévention des suicides de 1996.
1.1.2. La circulaire JUSE 9840034C du 29 mai 1998 et la mise en place d’un dispositif expérimental sur 11 sites pilotes.
1.1.3. Le rapport du comité national d’évaluation du programme de prévention du suicide en milieu carcéral de février 1999.
1.1.4. Le rapport sur la gestion de la santé dans les établissements du programme 13 000.
1.1.5. Rapport sur les suicides et dispositifs de prévention du suicide dans les différents pays européens et d’Amérique du nord (août 2000).
1.1.6. Rapport sur les dispositifs de prévention du suicide dans les établissements pénitentiaires : évaluation de la mise en œuvre de la circulaire du 29 mai 1998.
1.1.7. Le rapport sur la mission d’étude de dispositifs étrangers de prévention du suicide en milieu carcéral (mai 2001).
1.1.8. La circulaire du 5 juillet 2001 relative à la stratégie nationale d’actions face aux suicide 2000-2005.
1.1.9. La circulaire du 26 avril 2002 relative à la prévention du suicide en milieu carcéral.
1.2. LES CARACTERISTIQUES DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DU SUICIDE EN MILIEU CARCERAL.
1.2.1. Le développement de la formation du personnel à la prévention du suicide.
1.2.2. Mise en place de commissions pluridisciplinaires de prévention du suicide.
1.2.3. Mesures de prévention concernant l’accueil du détenu en détention.
1.2.4. Mesures de prévention tout au long de l’incarcération du détenu.
1.2.5. Mesures particulières de prévention lors du placement au quartier disciplinaire.
1.2.6. Prise en charge particulière des détenus auteurs d’actes auto agressifs.
1.2.7. La gestion de l’après suicide.
1.3. LE RAPPORT DU PROFESSEUR TERRA ET LA VOLONTE FORTE DU GOUVERNEMENT DE FAIRE BAISSER LES SUICIDES DE 20% EN 5 ANS.
1.3.1. Un bilan critique des actions menées précédemment.
1.3.2. Crise suicidaire et redéfinition d’une politique de prévention du suicide.
1.3.3. La nouvelle orientation de la politique de prévention : pragmatisme et efficacité.
1.4. LES APPORTS DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DU SUICIDE EN MILIEU CARCERAL.
1.4.1. Une prise de conscience du problème des suicides.
1.4.2. Politique de prévention, responsabilité de l’AP et réduction des suicides.
1.4.3. Une politique qui crée des changements institutionnels.
III. 2. UNE POLITIQUE VOUEE A L’ECHEC EN L’ABSENCE DE REFORMES GLOBALES DU SYSTEME PENAL.
2.1. LA SUR-SUICIDITE CARCERALE COMME SYMPTOME DES MAUX DE LA PRISON.
2.1.1. La population pénale : le retour de la prison asilaire.
2.1.2. Le milieu carcéral : les conditions de détention en France.
2.2. UNE FENETRE OUVERTE ET AUSSITOT REFERMEE.
2.2.1. La réforme du système pénal engagée en 2000.
2.2.2. Les nouvelles orientations de la politique pénale.
2.3. UNE POLITIQUE DE PREVENTION VOUEE A L’ECHEC EN L’ABSENCE DE REFLEXION GLOBALE SUR LE SENS DE LA PRISON.
2.3.1. Politique de prévention et politique sécuritaire.
2.3.2. Politique de prévention et irresponsabilité pénale.
2.4. SOIGNER LE MAL OU CACHER LE SYMPTOME ?
2.4.1. L’effet pervers de la responsabilisation de l’AP face aux suicides.
2.4.2. Une politique de prévention du risque suicidaire nécessaire, mais incomplète.
III. 3. LA NECESSITE D’UNE REFLEXION ET D’UNE PRISE EN CHARGE GLOBALES AUTOUR DU SUICIDE EN PRISON.
3.1. LA NECESSITE D’UNE REFLEXION GLOBALE SUR LE SENS DE LA PRISON.
3.1.1. La société face à ses prisons.
3.1.2. La nécessité de redéfinir le sens de la prison.
3.2. FAIRE DE LA PRISON UN LIEU OU LA VIE EST POSSIBLE.
3.2.1. Promotion de la santé physique et mentale en détention.
3.2.2. Revalorisation de l’image des surveillants.
3.2.3. Actions visant à promouvoir le maintien des liens familiaux.
3.2.4. Actions tournées vers la réinsertion
CONCLUSION
LISTE DES ACRONYMES
BIBLIOGRAPHIE ET LISTE DES ENTRETIENS
