Publié le lundi 11 février 2008 | http://prison.rezo.net/no76-acp-du-11-fevrier-2008/ * Les « ACP » sont mis en ligne sur ACP N°76 - ARPENTER le champ pénal L’Hebdo sur les questions pénales et criminologiques Paris. Samedi 16 février 2008. 10h. « Éloge de la prison, en démocratie ». 1ère séance de « l’atelier populaire » mis en place par « DES Maintenant en Europe », club de réflexion politique sur les questions pénales et criminologiques (voir précisions infra). Les comptes du lundi. Prisons d’Europe et surpeuplement (1er septembre 2006) La dernière enquête menée par le Conseil de l’Europe dans le cadre du système SPACE que nous avions mis en place, il y a maintenant 25 ans, (2) permet de faire le point sur la situation qui prévalait au 1er septembre 2006, dans les 47 états membres. Les données ont été mises en ligne sur le site du Conseil de l’Europe en décembre 2007. Dans le classement suivant, 10 états seulement ont une densité carcérale supérieure à celle de la France. En dehors des pays d’Europe centrale et orientale, trois pays seulement ont une densité supérieure : la Belgique, l’Espagne et la Grèce. Etats dont la densité carcérale est inférieure ou égale à 100 détenus pour 100 places : Lettonie (71), Malte (77), Azerbaïdjan (79), Moldavie (83), Slovaquie (83), Lituanie (84) Islande (87), Suisse (87), République Serbe de Bosnie (88), Irlande (91), Italie (89), Fédération de Russie (91), Danemark (92), Turquie (92), Pays-Bas (93), Norvège (95), Roumanie (95), Estonie (96), Luxembourg (97), Angleterre - Pays de Galles (97), Allemagne (99), République tchèque (100), Irlande du Nord (100) (3). Etats dont la densité carcérale est supérieure 100 et inférieure à 110 : Macédoine (102), Autriche (103), Ukraine (103), Portugal (104), Finlande (105), Suède (106), Serbie (109), Chypre (109). Etats dont la densité carcérale est de 110 ou plus : Ecosse (112), France (115) (4) Bulgarie (116), Pologne (117), Slovénie (117), Belgique (118), Géorgie (118), Croatie (121), Hongrie (137) Arménie (140), Espagne (140) et Grèce (168). Rappelons que la densité carcérale est, aujourd’hui, en France de 121 p. 100 places (1er janvier 2008) (5). (1) Pour les questions méthodologiques posées par l’analyse de la densité carcérale, on pourra se reporter à : Tournier P.V, Dictionnaire de démographie pénale. Des outils pour arpenter le champ pénal. Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXe siècle, données actualisées au 1er mai 2007, 133 pages. Ouvrage mis ligne sur http:// histoire-sociale.univ-paris1.fr/cherche/Tournier/ARPENTER-OUVRAGE.pdf (2) Conseil de l’Europe, Statistique pénale annuelle du Conseil de l’Europe / Council of Europe Annual Penal Statistics, SPACE I, enquête 2006, PC-CP (2007)9rev2, 1er décembre 2007, 79 pages (préparé par Marcelo F. Aebi et Natalia Delgrande, Université de Lausanne). (3) Nous avons laissé de coté les très petits états : Andorre, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin qui ont des densités carcérales inférieures à 4,5 détenus pour 10 places. (4) Curieusement, les données collectées par le Conseil de l’Europe pour la France concernent la situation au 1er octobre, et non au 1er septembre 2006, comme demandé. Ce qui est d’ailleurs précisé, en note dans SPACE. Pourtant, les lecteurs d‘ACP savent que la direction de l’administration française dispose d’une statistique mensuelle. Par ailleurs, la densité a été calculée, à tord, par les gestionnaires de SPACE sur l’ensemble des personnes sous écrou, et pas sur les seules personnes détenues. La densité est, en fait, au 1er octobre 2006, de 56 311 détenus pour 50 419 places, soit 112 p. 100 00 et non 115 comme indiqué. (5) « Les comptes du lundi », Arpenter le champ pénal, « ACP », n°75 du 4 février 2007. *** MESURES ET SANCTIONS PÉNALES *** - 2. - PARIS. Mardi 12 février à 9h30. Claude d’Harcourt, directeur de l’administration pénitentiaire a convié certains médias à une rencontre de presse sur : "Les chiffres clés 2007 de l’administration pénitentiaire Perspectives 2008". Va-t-on, enfin, avoir des réponses aux nombreuses questions posées au cours de l’année 2007 dans « ACP » sur la statistique pénitentiaire ? Va-t-on, par exemple, savoir combien de « personnes placées sous main de justice » sont sous la responsabilité de la DAP au 1er janvier 2008, en milieu fermé et en milieu ouvert ? Rappelons ce que nous écrivions dans la lettre ouverte aux députés et sénateurs « En guise de voeux au futur Contrôleur général des lieux privatifs de liberté », publiée dans Arpenter le champ pénal, n°70-71, 7 janvier 2008 : « Milieu ouvert : pas de données fiables. Lors de ces rencontres parlementaires, tous les participants ont eu droit aux Chiffres clés - en couleur - au 1er janvier 2007 de la DAP. On y lit en page 5 ; « libération conditionnelle : voir estimation en rubrique milieu ouvert ». Mais quand on se reporte aux 5 lignes consacrées au milieu ouvert (sur 10 pages) on ne trouve rien sur la libération conditionnelle. A propos de ces 5 lignes, rappelons ce que nous avons déjà écrit (1) : « les dernières données rendues publiques, récemment, par la DAP sur les personnes et les mesures dont elle a la charge en milieu ouvert, au 1er janvier 2007, et présentées comme des estimations sont sujettes à caution : 145 675 personnes suivies pour 160 000 mesures. En effet, les chiffres étaient, au 1er janvier 2005, de 125 437 personnes et de 138 855 mesures et au 1er janvier 2006 de 146 567 personnes suivies (+ 17 % en un an) et 160 984 mesures (+ 16 % en un an) (2). Passer d’une croissance si forte (3), à une croissance zéro est étonnant ». Je n’ai jamais eu de réaction officielle à mon étonnement et ces chiffres continuent d’être diffusés. Qu’en sera-t-il pour le 1er janvier 2008 ? » (1) Pierre V. Tournier, « Loi pénitentiaire, contexte et enjeux », Les Editions l’Harmattan, Collection Sciences criminelles, Controverses, décembre 2007, p. 14. A suivre.... *** FAITS D’AUJOUD’HUI *** - 3. - Quotidien Libération, 5/02/08 (Olivier Bertrand). Un garçon de 16 ans s’est pendu dans sa cellule à Meyzieu. *** LE KIOSQUE *** - 4. - Laurent Bonelli, La France a peur. Une histoire sociale de « l’insécurité », Editions La Découverte, 2008. « Zones de non-droit », « délinquants toujours plus jeunes et plus récidivistes », « flambée de la violence urbaine » : l’« insécurité » semble devenue l’un des principaux problèmes sociaux du début du XXIe siècle en France. Les responsables politiques, de droite comme de gauche, invoquent la « demande de sécurité » de leurs électeurs pour réclamer une action plus énergique de la police et de la justice et les gouvernements successifs ont rivalisé dans l’adoption de lois et de mesures nouvelles en la matière. D’où vient une telle inflation du thème de la sécurité depuis le début des années 1980 ? Dans quelle mesure a-t-elle modifié la perception des milieux populaires et de leurs problèmes sociaux ? Cet ouvrage montre que l’émergence de l’« insécurité » est inséparablement liée aux formes de précarités qui se développent depuis la fin des Trente Glorieuses et au recul constant de l’État social. C’est à partir de l’ensemble de ses dimensions qu’il aborde cette question, des transformations des quartiers populaires à celles du jeu politique, du traitement médiatique de la « délinquance » aux savoirs et expertises en tout genre mobilisés pour l’interpréter, des politiques locales de sécurité jusqu’aux mutations profondes intervenues dans l’organisation et les missions de la police, de la justice et de l’école. Avec la reformulation progressive de la question sociale en impératif d’« ordre dans la rue », c’est tout un pan des relations entre les citoyens et les institutions républicaines qui a changé de visage. Un livre somme qui permet de prendre la mesure d’un changement d’époque ». [Présentation de l’éditeur] L’auteur est docteur en sciences politiques, chercheur associé au Groupe d’analyse politique (GAP) de l’Université Paris 10 Nanterre. Ouvrage précédent : avec Gilles Sainati (dir.), La machine à punir. Pratiques et discours sécuritaires, Edition l’Esprit frappeur, Paris, 2001, 320 pages. Réédition, revue et augmentée, 2004, 390 pages, 25€. - Léonore Le Caisne, Avoir 16 ans à Fleury. Ethnographie d’un centre de jeunes détenus, Editions du Seuil, 2008. « La récidive et l’incarcération des mineurs sont au coeur de l’actualité. Pendant un an, Léonore Le Caisne a arpenté le quartier des mineurs du Centre de jeunes détenus (CJD) de Fleury-Mérogis, où sont incarcérés, selon les périodes, entre 50 et 100 adolescents. L’ethnologue décrit et décrypte le bruit, la circulation, les attitudes, les échanges et plus généralement les relations que les jeunes établissent entre eux et avec l’encadrement ou les détenus adultes. Elle montre comment les garçons transforment le "quartier mineurs" en une annexe de la cité, avec ses groupes, ses valeurs, ses lieux... Comment et pourquoi, en l’absence de tout travail socio-éducatif effectué au sein de l’institution, ils banalisent leur expérience - jusqu’à la récidive- et détournent le sens que donnent les magistrats à l’incarcération. Notre société évolue vers une répression accrue, aux effets inconnus et aux résultats aléatoires. A l’heure des premiers bilans des nouveaux Etablissements pénitentiaires pour mineurs (EPM), le travail de Léonore Le Caisne constitue une base indispensable à la réflexion sur la délinquance des jeunees et sur les réponses à y apporter » [Présentation de l’éditeur]. L’auteure est chargée de recherches au CNRS, Centre d’études des mouvements sociaux (CNRS, EHESS). Ouvrages précédents : - Révolte à perpétuité (document recueilli et présenté par), Daniel Koehl, Editions La Découverte, 2002. - Prison. Une ethnologue en centrale, Editions Odile Jacob, 2000. - Eric Marlière, La France nous a lâchés ! Le sentiment d’injustice chez les jeunes des cités, Paris, Fayard, 2008. Préface de Laurent Mucchielli. - 5. - INHES. Les cahiers de la sécurité, n°3 janvier-mars 2008 ». Risques environnementaux. Sommes-nous prêts ? Sommaire. Dossier Repères Economie Notes de lecture En savoir plus sur... Débats Articles disponibles sur le site www.cahiersdelasecurite.fr - 6. - Nouvelle revue. International Review on Sport and Violence. http://www.irsv.org/. L’idée a germé à la suite du colloque « Sports, Violences et Racisme en Europe », organisé à l’Université de Rennes 2 en Avril 2007 en collaboration avec le Conseil de l’Europe pour prendre forme aujourd’hui dans une « version 1.0 ». Pour les prochains numéros la revue lance un appel à contribution *** PARIS RIVE DROITE, RIVE GAUCHE *** - 7. - RAPPEL. PARIS. Mardi 19 février 2007, 17h - 19h. « Démographie de l’enfermement », avec Pierre V. Tournier, 5ème séance du séminaire « Enfermements, Justice et Libertés dans les sociétés contemporaines » du Centre d’histoire sociale du XXe siècle (Université Paris 1. Panthéon Sorbonne). - Lieu : CHS XXe siècle, 9, rue Malher, Paris IVème (bibliothèque, 6ème étage), métro Saint Paul. Argumentaire : Locaux de garde à vue de la police et de la gendarmerie, dépôts des palais de justice, établissements pénitentiaires (maisons d’arrêt, centres de détention, maisons centrales, centres de semi-liberté, centres pour peines aménagées, centres pour mineurs), centres éducatifs fermés pour les mineurs prévenus ou condamnés, cellules de retenue des douanes, locaux d’arrêt des armées, centres et locaux de rétention administrative, zones d’attente des ports, aéroports et gares, secteurs psychiatriques des centres hospitaliers et bientôt centres socio-médico-judiciaires de sûreté. Tous ces lieux sont implicitement concernés par l’application de la loi du 30 octobre 2007 instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté (D’après l’article 8, il s’agit, de « tout lieu où des personnes sont privées de leur liberté par décision d’une autorité publique, ainsi que tout établissement de santé habilité à recevoir des patients hospitalisés sans leur consentement visé à l’article L 3222-1 du code de la santé publique »). * Séances suivantes - Mardi 15 avril 2008, 7ème séance : Léonore Le Caisne, ethnologue, chargée de recherches au CNRS, Centre d’études des mouvements sociaux (EHESS), « Avoir 16 ans à Fleury. Ethnographie d’un centre de jeunes détenus ». - Mardi 20 mai 2008, 8ème séance : Sylvie Thénault, docteur en histoire contemporaine, chargée de recherches au CNRS, Centre d’histoire sociale du XXe siècle, « Les centres de tri et de transit pendant la guerre d’Algérie ou la légalité au service de l’arbitraire militaire ». - Mardi 17 juin 2008, 9ème séance : Antoinette Kuijlaars, étudiante en master 2 de sciences sociales du politique de l’Institut d’études politiques de Strasbourg, « La violence des mineurs à Rio de Janeiro : le rôle du fait divers dans la production de la culture de la peur ». - Mardi 16 septembre 2008, 10ème séance : Samantha Enderlin, juriste, doctorante à l’Université de Paris 10 Nanterre « Prisons et Etat de droit » (titre provisoire). * Contact : pierre-victor.tournier@wanadoo.fr - 8. - PARIS. Jeudi 21 février 2008, 8h30 à 10h. « La justice victime de son efficacité ? Le traitement en temps réel des affaires pénales ». Rencontre organisée par le Centre de sociologie des organisations autour de l’ouvrage de Benoit Bastard et Christian Mouhanna : Une justice dans l’urgence. Le traitement en temps réel des affaires pénales (Paris, PUF, collection Droit et Justice, 2007). En présence des auteurs et avec Marc Moinard, secrétaire général du ministère de la Justice (sous réserve) et Denis Salas, magistrat, directeur scientifique de la revue Les cahiers de la justice (École nationale de la magistrature). Modérateur : Antoine Garapon, magistrat, producteur et animateur de l’émission Le bien commun sur France culture. - Lieu : CSO - 19, rue Amélie - 75007 Paris * Contact : CSO (Sciences Po | CNRS), 19, rue Amélie, 75007 Paris, Tél. 01 40 62 65 70 *** EN RÉGION *** - 9. - RENNES - NANTES. Création de « Criminologie & Société », Groupement d’intérêt scientifique (GIS) : Pôle régional de recherches en criminologie, justice et sciences humaines (Normes. Déviances. Sociabilité. Santé mentale. Santé publique). * Objectifs du GIS : « Le Gis vise à constituer un pôle régional fédératif structuré ayant pour objectifs de coordonner des actions de recherche en criminologie, justice et sciences humaines et de contribuer aux réflexions sur les politiques de santé mentale, publique et criminelle. Ses actions visent à répondre aux préoccupations des politiques, des professionnels, des citoyens et des usagers à la fois en terme de compréhension, de prévention, de traitement et de préconisation. * Les membres fondateurs du GIS - L’Université Rennes 2, Haute-Bretagne : Laboratoire « Cliniques criminologiques, équipe d’accueil 4050 « Nouvelles pathologies, nouveaux symptômes et lien social ». L’institut de criminologie et sciences humaines, composante de l’UFR sciences humaines. Le laboratoire universitaire armoricain de recherche en psychologie sociale (LAUREPS), équipe d’accueil n°1285, Centre de recherche en psychologie, cognition et communication. Le Laboratoire d’anthropologie et de sociologie (LAS), équipe d’accueil n°2241. - l’Université de Rennes 1 : Institut ouest droit Europe (IODE). * Contact : Loic Villerbu / loviller@alo.com *** ÉLECTIONS - NOMINATIONS *** - 10. - Nomination du Contrôleur général des lieux de privation de liberté ? Rien à signaler, 103 jours après le vote de la loi (30 octobre 2007). Il paraît que le Conseil d’Etat est toujours penché sur le décret d’application de la loi. Attention aux courbatures. *** INTERNATIONAL *** - 11. - Information from Helen Fair, Research Associate, International Centre for Prison Studies, School of Law King’s College London. A fight for what is right Jail damaging to women Prisoners routinely bugged as jails fall in shadowy area of surveillance Rehabilitation, not super prisons Prison phone tapping successful (New Zealand) Public not in danger, says Prison Dept (Malaysia) Prison for kids is no solution Canadian prison makes sense Rapists and killers are to be paid ’wages’ for lounging in their cells Inmates forced to eat meals on the toilet Avertissement. La rédaction d’ACP ne partage pas nécessairement le positionnement politique des personnes physiques ou morales citées dans ces rubriques « militantes ». Par la diffusion de ces informations, elle souhaite simplement favoriser le débat d’idées dans le champ pénal, au delà des travaux scientifiques que cette lettre hebdomadaire a vocation à faire connaître. *** MILITANCES - ACTIONS NOVATRICES *** - 12. - Paris. Samedi 16 février 2008. 10h. « Éloge de la prison en démocratie ». 1ère séance de « l’atelier populaire » mis en place par « DES Maintenant en Europe », club de réflexion politique sur les questions pénales et criminologiques. Ouvert à toutes et à tous. - Lieu : Association l’Estran, 10, rue Ambroise Thomas dans le 9ème arrondissement * contact : pierre-victor.tournier@wanadoo.fr *** MILITANCES - DÉBATS *** - 13. - Courriel de Bernard Bolze, animateur de la campagne « Trop c’est Trop, pour le respect du numerus clausus dans les prisons : « Je lis, sous la plume de Bruno Lavielle, magistrat à Fort de France, dans la tribune que tu publies dans ACP (4/2/08) la phrase suivante : « Ces propos sont tout sauf corporatistes : quand les choses sont ainsi faites que le magistrat n’a plus le temps de motiver ses jugements (quand encore ils sont tapés), qu’il ne peut plus faire exécuter les courtes peines d’emprisonnement faute de place dans les prisons, (...) ». * Contact : bbolze@laposte.net - 14. - PARIS. Samedi 16 février 2008. 13h30 - 17h30. « Technologies et droits de l’homme : une société sous surveillance ». Conférence-débat organisée par la section de la Ligue des droits de l’Homme de Paris 14ème. - avec Alain Weber, modérateur, avocat, responsable de la commission Libertés et informatique de la LDH - Lieu : Société des Gens de Lettres - Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg Saint-Jacques, 75014 PARIS (M°/RER : Denfert-Rochereau, Port-Royal) *** MILITANCES - THEATRE *** - 15. - Anna Pitoun vous convie à la lecture-mise en espace de "La Geôle". Un roman d’Hubert Selby Junior (écrivain américain, auteur, entre autres de "Last Exit for Brooklyn" ou "Le Démon" ) qu’elle a adapté pour le théâtre et qui traite, on l’aura deviné, de l’enfermement. Présentation d’Anna Pitoun : « En ces temps rachidatiques où nos lois pénitentiaires se durcissent, je vous invite à venir entendre l’histoire d’Harry, un type comme vous et moi, qui se retrouve (pour une raison qu’on ignore car le narrateur ne le dit pas) en détention provisoire. Seul dans sa cellule, Harry s’ennuie, scrute le ciment du mur, s’énerve. Il se met alors à imaginer son procès. Rêve éveillé de sa relaxe. S’invente un avocat dévoué, des journalistes intéressés par son histoire, une opinion publique qui se passionne pour son sort et pour celui des prisonniers en général. C’est du théâtre. Plusieurs personnages joués par un seul comédien. Xavier Tchili, acteur, Loïc Le Roux, au son, Bruno Brinas, à la lumière m’accompagnent dans cette aventure ». - Les vendredi 8 et samedi 9 février à 20h30 au "Collectif 12" de Mantes-La-Jolie (entrée libre) * Contact : http://www.confluences.net/08-01them_calendrier.jpg * Arpenter le Champ Pénal. Directeur de la publication : Pierre V. Tournier, directeur de recherches au CNRS, Centre d’histoire sociale du XXe siècle (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne). |