Publié le lundi 14 avril 2008 | http://prison.rezo.net/no85-86-acp-du-14-avril-2008/ ACP N°85-86 - ARPENTER le champ pénal L’Hebdo sur les questions pénales et criminologiques PARIS. Mardi 15 avril. 17h - 19h. « Avoir 16 ans à Fleury. Ethnographie d’un centre de jeunes détenus », par Léonore Le Caisne. Discutant : Frédéric Blettery, directeur d’établissement pénitentiaire, ancien secrétaire fédéral de l’Interco-CFDT. 7ème séance du séminaire de « Enfermements, Justice et Libertés dans les sociétés contemporaines » du Centre d’histoire sociale du XXe siècle (Paris 1). Voir infra. LES COMPTES DU LUNDI. Histoire sans fin des taux de récidive. Les lecteurs du « quotidien Le Monde (daté du mardi 8 avril 2008) qui auront lu les pages 17 et 18 et qui ne sont pas familiers des questions d’évaluation de la récidive des infractions pénales auront du mal à se faire une idée précise sur le sujet ! 1°/ L’article d’une page de la rubrique « Décryptages » titré « Du bonheur en prison » (sic) est consacré à un portrait d’Eddy Lesage « trafiquant de drogue et voyou, condamné à cinq ans d’emprisonnement pour avoir tabassé un homme » qui va réussir à se réinsérer. Au début de l’article, il est question de la « fatalité de la récidive », le cas d’Eddy Lesage pouvant être alors perçu comme l’exception qui confirme la règle. 2°/ Un peu plus loin, on apprend que « sur 30 000 prisonniers, près de la moitié retournent en cellule, cinq ans après leur libération ». Ce n’est donc pas une fatalité, mais bon c’est quand même 1 sur 2. Par ailleurs, nous ne savons pas ce que représente ces « 30 000 « prisonniers » (1). 3°/ On tourne la page et on apprend, dans la rubrique « Le livre du jour » consacrée au dernier ouvrage de Serge Portelli, magistrat, vice-président au TGI de Paris que « le taux de récidive est de 2,6 % pour les crimes et de 6,6 % pour les délits » (2). Pas simple (3). (1) La dernière enquête nationale, sur le sujet (observation suivie de sortants de prison), donne un taux de retour en prison d’environ 40 %, dans les 5 ans qui suivent la libération. Elle portait sur un échantillon d’un peu moins de 3 000 dossiers de condamnés détenus libérés en 1996/1997. Cet échantillon, stratifié selon l’infraction, pouvait être considéré comme représentatif des 59 000 libérations de condamnés en 1997 et des 56 000 de 1997 (métropole). (2) D’après l’auteur de l’ouvrage (Serge Portelli, Récidivistes. Chroniques de l’humanité ordinaire, Grasset, page 33), « il s’agit de la simple addition des jugements dans lesquels a été retenue la circonstance de récidive », chiffres « fournis par le Ministère de la justice » pour 2005, sans plus de précisions quant à la publication. (3) Rappelons que la sous-direction de la statistique du ministère de la justice, publie d’autres chiffres mesurant la proportion de « récidivistes » (avec un critère proche de la récidive légale) parmi les condamnés d’une année (analyse rétrospective) ? En 2004, 91 condamnés pour crime avaient déjà fait l’objet d’une condamnation criminelle aux cours des 21 dernières années, ce qui aboutit à une proportion de 3 %. (2,8 % si on prend 17 ans seulement). Parmi les condamnés pour un délit en 2004, on trouve que 14,5 % d’entre eux avaient déjà été condamnés pour un « délit de même nature » depuis l’année 2000. *** FAITS D’AUJOUD’HUI *** - 2. - « Le décès, le 4 mars de Jérémy Martinez, détenu à la maison d‘arrêt de Valence (Drôme) est sûrement une conséquence de la surpopulation carcérale » (Le Monde du 6-7 avril 2008). Sa mère qui l’avait vu au parloir le 1er mars a immédiatement rejeté la thèse du suicide. Une information judiciaire pour homicide volontaire a été ouverte. Détenu depuis trois mois, pour de multiples vols, Jérémy Martinez partageait sa cellule avec un autre détenu de 19 ans, au casier judiciaire plus lourd (tentative de meurtre par le feu sur une personne handicapée). « Son co-détenu était un malade, c’est évident. Il n’était pas cohérent dans ses propos, incapable de rester assis » a déclaré, au Monde Guillaume Recoin, aumônier à la maison d’arrêt. Au 1er mars 2008, il y avait 77 détenus en surnombre à la maison d’arrêt de Valence (187 détenus pour 110 places opérationnelles, densité de 170 détenus pour 100 places). Source des données : statistique mensuelle de la DAP, PMJ. *** MESURES ET SANCTIONS PENALES *** - 3. - L’appel des décisions des Cours d’assises. Le ministère de la justice vient de publier une étude sur les décisions d’appel des cours d’assises rendues entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2005, soit 1 048 arrêts d’appel impliquant 1 338 individus (1 262 condamnés et 76 acquittés) qui ont pu être comparés aux arrêts du premier ressort (1). Rappelons que l’appel des décisions de cour d’Assises a été instauré par la loi du 15 juin 2000 renforçant la présomption d’innocence et le droit des victimes, dite loi Guigou (2). Cette disposition est entrée en vigueur le 1er janvier 2001. L’appel ne pouvait alors être formé que contre les décisions de condamnation et c’est la loi du 4 mars 2002 qui a introduit la possibilité pour le parquet de faire appel de décisions d’acquittement (3). Depuis l’entrée en vigueur de cette réforme, plus de 3 500 arrêts ont été frappés d’appel sur les 15 200 arrêts prononcés par les cours d’assises, soit un taux d’appel d’environ 23%. En 2003-2005, les cours d’appel confirment 92 % des décisions de 1ère instance sur la culpabilité : en cas de condamnation en 1er ressort, la cour d’appel confirme dans 95 % des cas ; en cas d’acquittement en 1er ressort, la cour d’appel confirme dans seulement 43 % des cas. (1) Laure Chaussebourg et Sonia Lumbroso, « L’appel des décisions des cours d’assises : conséquence sur la déclaration de culpabilité », Ministère de la justice, Infostat, n°98, décembre 2007, 4 pages, 2€. Abonnement : 20€ pour 11 numéros. *** LE KIOSQUE *** - 4. - Zakia Belmokhtar, « Les victimes face à la justice : le sentiment de satisfaction sur la réponse judiciaire », Ministère de la justice, Infostat, n°98, décembre 2007, 4 pages. - Frédéric Ocqueteau, avec l’aide de Philippe Pichon, « La sécurité publique à l’épreuve de la LOLF. L’exemple de la DDSP de Seine et Marne et de la CSP de Coulommiers, 2006-2207, CERSA-CNRS, mars 2008, 92 pages. En ligne sur le site du CERSA : www.cersa.org - Actes du colloque co-organisé par le Médiateur de la République et le commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe le 18 janvier 2008, à Paris, « Prévention des mauvais traitement dans les lieux de privation de liberté en Europe : avancées », - Actualité juridique. Pénal, Dalloz, mars 2008, n°3/2008, avec un dossier sur « Le mensonge en droit pénal » : contributions d’Yves Mayaud, François Saint-Pierre, Damien Roets, Isabelle Drean-Rivette, John J. Palmatier. ajpenal@dalloz.fr - 5. - Les Cahiers de la sécurité, n°4, avril- juin 2008. Editorial - Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales. Avant-propos. Introduction Dossier Repères Vie des organisations Notes de lecture Débats *** POUR MÉMOIRE *** - 6. - Pierre V. Tournier, « Loi pénitentiaire, contexte et enjeux », Editions L’Harmattan, Collection Controverses, janvier 2008, 114 pages, 12€. A notre connaissance, c’est le seul ouvrage édité, à ce jour, sur le (toujours attendu) projet de loi pénitentiaire. *** CELA SE PASSE EN FRANCE *** - 7. - La mission de recherche « Droit & Justice » lance deux appels d’offres, l’un sur « Temps judiciaire » et l’autre sur « Droit et pauvreté ». Par ailleurs, d’autres thèmes de recherche seront proposés, en avril, dont : « L’effectivité des décisions de justice pénale », « l’action des associations devant le juge », « l’évolution de la déontologie des professions juridiques et judiciaires ». *** PARIS RIVE DROITE, RIVE GAUCHE *** - 8. - RAPPEL. PARIS. Mardi 15 avril 2008 17h - 19h. « Avoir 16 ans à Fleury. Ethnographie d’un centre de jeunes détenus » par Léonore Le Caisne, ethnologue, chargée de recherches au CNRS, Centre d’études des mouvements sociaux (EHESS). - Lieu : CHS XXe siècle, 9, rue Malher, Paris 4ème (bibliothèque, 6ème étage), métro Saint Paul. Discutant : Frédéric Blettery, directeur d’établissement pénitentiaire, ancien secrétaire fédéral de l’Interco-CFDT, ancien adjoint du directeur du centre de jeunes détenus de Fleury-Mérogis (CJD). Léonore Le Caisne s‘appuiera sur son ouvrage récemment paru au Seuil : « La récidive et l’incarcération des mineurs sont au coeur de l’actualité. Pendant un an, Léonore Le Caisne a arpenté le quartier des mineurs du Centre de jeunes détenus (CJD) de Fleury-Mérogis, où sont incarcérés, selon les périodes, entre 50 et 100 adolescents. L’ethnologue décrit et décrypte le bruit, la circulation, les attitudes, les échanges et plus généralement les relations que les jeunes établissent entre eux et avec l’encadrement ou les détenus adultes. Elle montre comment les garçons transforment le "quartier mineurs" en une annexe de la cité, avec ses groupes, ses valeurs, ses lieux... Comment et pourquoi, en l’absence de tout travail socio-éducatif effectué au sein de l’institution, ils banalisent leur expérience - jusqu’à la récidive- et détournent le sens que donnent les magistrats à l’incarcération. Notre société évolue vers une répression accrue, aux effets inconnus et aux résultats aléatoires. A l’heure des premiers bilans des nouveaux Etablissements pénitentiaires pour mineurs (EPM), le travail de Léonore Le Caisne constitue une base indispensable à la réflexion sur la délinquance des jeunes et sur les réponses à y apporter » [présentation de l’éditeur] 7ème séance du séminaire de recherche « Enfermements, Justice et Libertés dans les sociétés contemporaines » du Centre d’histoire sociale du XXe siècle (Université Paris 1), animé par Pierre V. Tournier. * Contact : pierre-victor.tournier@wanadoo.fr - 9. - PARIS. 11 et 12 mai 2009. Appel à communication : « Les viols en temps de guerre : une histoire à écrire / Rape in Wartime : A History to be Written ». Colloque international organisé par le Centre d’histoire sociale du XXème siècle et le Laboratoire Identités, relations internationales et civilisations de l’Europe (IRICE), UMR CNRS - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne. Comité scientifique : Raphaëlle Branche (Paris 1), Isabelle Delpha (Montpellier 3), John Horne (Dubin), Pieter Lagrou (ULB), Daniel Palmieri (CICR), Fabrice Virgili (Paris 1). Ce colloque aura lieu en anglais et en français. Une vingtaine de propositions sera retenue. Les propositions de 2 500 signes maximum sont à envoyer accompagnées d’une brève notice biographique avant le 1er juin 2008 à : rapeinwartime@univ-paris1.fr - 10. - Paris. Mardi 10 juin 2008. 10h - 17h. Débat public sur les recommandations du rapport de la mission, présidée par Alain Bauer, concernant la formation et la recherche sur les questions stratégiques (défense, sécurité, questions pénales et criminologiques). Ce rapport a été remis au président de la République le 20 mars 2008 (1). Débat organisé sous l’égide du Centre d’histoire sociale du XXe siècle (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne) et sous la responsabilité scientifique de Pierre V. Tournier, membre de la mission. * Programme des interventions et tables rondes : en cours de construction. * Lieu : à préciser. (1) « Déceler, étudier, former : une voie nouvelle pour la recherche stratégique. Rapprocher et mobiliser les institutions publiques chargées de penser la sécurité ». Rapport au Président de la République et au Premier ministre, remis le 20 mars 2008, Cahiers de la Sécurité, supplément au n°4, avril-juin 2008, 165 pages. * Contact : pierre-victor.tournier@wanadoo.fr *** STAGE *** - 11. - Urgent. Offre de stage 2008-2009. 2 stagiaires pour la Commission nationale de déontologie de la Sécurité. Recherche étudiant (e) niveau 5° année IEP ou maîtrise pour un stage à plein temps de septembre 2008 à mars 2009 à Paris. La Commission nationale de déontologie de la sécurité est une autorité administrative indépendante, créée par la loi du 6 juin 2000, chargée de veiller au respect de la déontologie par les personnes exerçant des activités de sécurité sur le territoire de la République. Pour information : www.cnds.fr * Contact : Mme Nathalie Duhamel : Tél : 01 53 59 72 72 ou FAX 01 53 59 72 73 ou *** NOMINATION - ELECTION *** - 12. - Un groupe de travail sera mis en place le mardi 15 avril par Mme Rachida Dati pour préparer la réforme de l’ordonnance de 1945 sur la justice des mineurs. Il est présidé par André Varinard, professeur de droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3, ancien recteur de l’académie de Reims, rédacteur en chef de la Revue pénitentiaire et de droit pénal (Revue de la Société des prisons et de législation criminelle). 4 fonctionnaires de la protection judiciaire de la jeunesse (Jean-Pierre Valentin, Mme Doignies, Emmanuel Ygout, Jean-Louis Daumas), 3 avocats (Jean-Michel Detroyat, Cécile Marchal, Marie-Elisabeth Breton), 10 parlementaires (6 UMP : Jean-Claude Carle, Christian Demuynck, Marie-Thèrèse Hermange, Guy Geoffroy, Michèle Tabarot, Jean-Pierre Schosteck ; 2 centristes : Michel Hunault et François Zochetto ; 2 socialistes : Serge Blisko et Jean-Claude Peyronnet), 2 professeurs de droit (Jean Pradel, retraité et Philippe Bonfils, Aix-Marseille 3), 1 professeur de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (Philippe Jeammet, Paris 6, membre de la Société psychanalytique de Paris), 1 commissaire de police (Catherine Ashworth), 1 présidente de l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Alix de la Bretesche) .. * Curieusement, la liste dont nous disposons se termine ainsi : « cette commission sera également composée (sic) d’un sociologue et procédera à de nombreuses auditions. On notera aussi l’absence de fonctionnaires pénitentiaires, chercheurs en sciences de l’éducation, fonctionnaires de l’éducation nationale, historiens, anthropologues, psycho-sociologues, socio-démographes, polititistes, philosophes, représentants du monde associatif et d’experts étrangers spécialistes de la justice des mineurs. PVT Avertissement. La rédaction d’ACP ne partage pas nécessairement le positionnement politique des personnes physiques ou morales citées dans ces rubriques « militantes ». Par la diffusion de ces informations, elle souhaite simplement favoriser le débat d’idées dans le champ pénal, au delà des travaux scientifiques que cette lettre hebdomadaire a vocation à faire connaître. *** MILITANCES - DEBAT *** - 13. - RAPPEL. Paris. Samedi 17 mai 2008. 10h - 17h. « Éloge de la prison en démocratie ». 3ème séance de « l’atelier populaire » mis en place par « DES Maintenant en Europe », club de réflexion politique sur les questions pénales. Ouvert à toutes et à tous. La séance du 17 mai, consacrée à des échanges autour du procès de Michel Fourniret et Monique Olivier, sera présidée par Elisabeth GUIGOU, députée de Seine-Saint-Denis, ancienne Garde des Sceaux La réflexion portera sur la question suivante « Comment sanctionner les crimes les plus graves dans le respect des victimes et de leurs proches, avec le souci de protéger les victimes potentielles d’un traitement pénal et/ou psychiatrique qui serait inadéquat et dans le respect des droits inaliénables des criminels ? » - Lieu : L’Estran, 10 rue Ambroise Thomas, PARIS, 9ème. * contact : pierre-victor.tournier@wanadoo.fr - 14. - Schirmeck (Bas-Rhin). Vendredi 23 mai 2008. 20h30 « Face à un individu dangereux que fait-on de lui en fin de peine ? ». Débat organisé par l’Association « Fondation Julie » Les discussions porteront sur le traitement de la récidive depuis la loi de décembre 2005, l’évaluation de la dangerosité, la mise en place de centres fermés. Cette réunion publique sera animée par Jacques Fortier, journaliste aux Dernières Nouvelles d’Alsace et Olivier Vogel, journaliste à France Bleu Alsace. Invités : Josiane Bigot, magistrat, Marie Receveur, juge de l’application des peines, Catherine Roth-Muller, avocate, Yves Charpenel, avocat à la Cour de Cassation, Pierre V. Tournier, directeur de recherches au CNRS, Frédéric Bierry, maire et conseiller général, Jean-Maxime Baye, président de l’Association « Enfance et Sécurité », Thierry Moser, avocat, Jean-Georges Rohmer, psychiatre, Bernard Legras, procureur général et François Biringer, psychologue. - Lieu : salle des fêtes de Schirmeck * Contact : www.ass-fondation-julie.org ; fondation-julie@aliceadsl.fr - 15. - Communiqué du syndicat SNCP-CGC concernant la loi sur la rétention de sûreté et les dispositions immédiatement applicables. La loi relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental a été promulguée le 25 février 2008. Les dispositions afférentes à la rétention de sûreté ne concernent pas pour l’instant l’Administration pénitentiaire car elles ne s’appliqueront qu’aux auteurs de faits commis après le 25 février 2008, en application du principe de non-rétroactivité de la loi pénale. C’est cette partie de la loi qui avait suscité un intense débat dans les milieux judiciaires et la classe politique. En revanche, des dispositions moins connues, et immédiatement applicables de cette loi, intéressent directement notre administration. * Arpenter le Champ Pénal. Directeur de la publication : Pierre V. Tournier, directeur de recherches au CNRS, Centre d’histoire sociale du XXe siècle (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne). pierre-victor.tournier@wanadoo.fr
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