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Ressources canadiennes

P. Collins et coll., Driving the Point Home : A Strategy for Safer Tattooing in Canadian Prisons, Toronto, PASAN, Réseau juridique canadien VIH/sida, HIV/AIDS Regional Services, 2003. (Accessible via www.pasan.org ) Le document le plus complet au Canada sur les politiques en matière de tatouage en prison ; développé en consultation avec des comités de détenus de plusieurs régions canadiennes.

R. Elliott, « Droit constitutionnel des détenus à des aiguilles et à de l’eau de Javel », dans R. Jürgens, VIH/sida et prisons : rapport final, Montréal, Réseau juridique canadien VIH/sida et Société canadienne du sida, 1997, (annexe 2). Les détenus ont-ils droit aux moyens qui leur permettraient de se prémunir contre le VIH et d’autres agents infectieux en milieu carcéral ? Peut-on contraindre les systèmes carcéraux de fournir des condoms, de l’eau de Javel et des aiguilles stériles ? Peut-on et devrait-on avoir recours au droit pour modifier les politiques carcérales relatives au VIH/sida ? L’article aborde ces questions. En particulier, l’auteur se demande si l’on peut soutenir que le fait de refuser aux détenus l’accès à des aiguilles stériles (et à de l’eau de Javel) est une violation de leurs droits constitutionnels. (www.aidslaw.ca/francais/Contenu/themes/prisons/pran2F.html )

R. Jürgens, VIH/sida et prisons : rapport final, Montréal, Réseau juridique canadien VIH/sida et Société canadienne du sida, 1997. Ce rapport détaillé de 150 pages résume l’histoire du VIH dans les prisons au Canada et dans le monde. Il comprend des sections sur la prévalence des comportements à risque en prison, la transmission du VIH derrière les barreaux, les programmes d’échange de seringues, le traitement d’entretien à la méthadone, et plus. On y soutient que les systèmes carcéraux ont une obligation morale et légale d’agir de façon à réduire le risque de propagation ultérieure du VIH dans les prisons et de fournir des soins, des traitements et du soutien adéquats. Le document comprend des centaines de références et une bibliographie détaillée. Un rapport qui conserve toute sa pertinence ; à lire en parallèle à celui de Lines, 2002, infra. (Tous deux accessibles via www.aidslaw.ca/francais/Contenu/themes/prisons.htm )

R. Lines, La lutte au VIH/sida dans nos prisons : trop peu, trop tard - Un rapport d’étape, Montréal, Réseau juridique canadien VIH/sida, 2002. Un aperçu détaillé des programmes et services relatifs au VIH/sida dans les systèmes carcéraux du Canada. Comprend un tableau récapitulatif de la réduction des méfaits, évaluant la fourniture ou l’absence des divers moyens préventifs, pour chaque ressort au pays. www.aidslaw.ca/francais/Contenu/themes/prisons/rapportdetape/tdm.htm

R. Lines, Des pros pour les détenus - Un guide pour créer et réussir des actions communautaires contre le VIH/sida, pour les détenus, Toronto, PASAN, 2002. Le guide canadien le plus complet pour le développement de services de soutien et de prévention touchant le VIH/sida en prison. (www.pasan.org )

Service correctionnel du Canada, Le VIH/sida en milieu carcéral : Rapport final du Comité d’experts sur le sida et les prisons, Ottawa, ministre des Approvisionnements et Services Canada, 1994. L’un des rapports les plus complets sur les questions soulevées par le VIH/sida et la consommation de drogue dans les prisons. Il renferme 88 recommandations sur les moyens d’empêcher la transmission du VIH dans les prisons et de prendre soin des détenus vivant avec le VIH/sida. Un rapport très pertinent, mais qui doit être lu de pair avec Jürgens, 1996, supra. Également disponible : Le VIH/sida en milieu carcéral : rapport sommaire et recommandations (version abrégée du rapport) ; et Le VIH/sida en milieu carcéral : documentation (comprend un aperçu de la jurisprudence canadienne sur les questions soulevées par le VIH/sida dans les prisons, un résumé des politiques des prisons de toutes les provinces canadiennes et de certains pays étrangers et une analyse approfondie des questions d’ordre juridique et éthique soulevées par la protection des renseignements médicaux confidentiels relatifs aux détenus).

Service correctionnel du Canada, Rapport de recherche, Sondage national auprès des détenus : rapport final, Ottawa, SCC, Secteur de recherche et développement, 1996, No SR-02. Les résultats d’un sondage du SCC auprès de 4 285 détenus, qui confirme qu’une forte proportion de détenus ont des comportements à risque élevé.

Service correctionnel du Canada, Rapport de recherche : Le traitement d’entretien à la méthadone en milieu carcéral : Incidence sur l’issue de la mise en liberté et le comportement en établissement, Ottawa, Direction de la recherche du SCC, 2002, (No R-119). (Accessible via www.csc-scc.gc.ca/text/rsrch/reports/reports_f.shtml ). Une étude qui documente les répercussions positives du TEM sur le comportement en prison et sur les résultats après la remise en liberté.

Service correctionnel du Canada, Prévention et contrôle des maladies infectieuses dans les pénitenciers fédéraux canadiens, 2000 et 2001, Ottawa, SCC, 2003. (www.csc-scc.gc.ca/text/pblct/infectiousdiseases/index_f.shtml )

Service correctionnel du Canada, « A health care needs assessment of federal inmates in Canada », Revue canadienne de santé publique, 2004, 95(suppl. 1) : S1- S63. Pour un résumé en français : www.csc-scc.gc.ca/text/releases/04-04-07_f.shtml

A. DiCenso, G. Dias, J. Gahagan, Ouvrir notre avenir - Une étude nationale sur les détenues, le VIH et l’hépatite C, Toronto, Réseau d’action et de soutien des prisonniers et prisonnières vivant avec le sida (PASAN), 2003. (www.pasan.org/Publications/Ouvrir_Notre_Avenir.pdf ) Le rapport canadien le plus détaillé à propos du VIH et du VHC parmi les femmes en prison.

Ressources internationales
American College of Physicians, National Commission on Correctional Health Care et American Correctional Health Services Association, « The Crisis in Correctional Health Care : The Impact of the National Drug Control Strategy on Correctional Health Services », Annals of Internal Medicine, 1992, 117(1), p. 72-77. Un exposé de position conjoint dans lequel on explique comment les problèmes actuels que l’on trouve dans les prisons américaines sont exacerbés par la « guerre contre la drogue ». Les auteurs de l’exposé recommandent que l’on examine de nouveau la stratégie de lutte contre la drogue, stratégie suivant laquelle on met l’accent sur l’incarcération ; que les budgets de santé dans les établissements correctionnels reflètent les besoins croissants de la population des détenus ; que les soins de santé dans les établissements correctionnels soient reconnus comme une partie intégrante du secteur de la santé publique ; que les soins en milieu carcéral, actuellement dispensés en cas de maladie ou de blessure évoluent pour devenir un système proactif qui met l’accent sur la détection et le traitement précoces des maladies, la promotion de la santé et la prévention de la maladie.

P. Bollini (éd), HIV in Prison. A Manual for the Newly Independent States, Médecins sans frontières, Prison Reform International, Organisation mondiale de la santé, 2001 (édition en russe, 2003). Un manuel destiné au personnel de prisons dans les pays de l’ex-Union soviétique ; une ressource qui peut aussi être très utile à d’autres systèmes carcéraux. (Disponible en anglais et en russe)

K. Dolan, D. Lowe, J .Shearer, « Evaluation of the condom distribution program in New South Wales prisons, Australia », Journal of Law, Medicine & Ethics, 2004, 32 : 124-128. La plus récente évaluation de programmes de distribution de condoms en prison.

K. Dolan et coll., « A randomised controlled trial of methadone maintenance treatment versus wait list control in an Australian prison system », Drug and Alcohol Dependence, 2003, 72 : 59-65. Le premier essai clinique contrôlé sur le traitement d’entretien à la méthadone en prison a conclu que cette mesure conduit à une diminution de l’injection d’héroïne.

K. Dolan, S. Rutter, A. Wodak, « Prison-based syringe exchange programmes : a review of international research and development », Addiction, 2003, 98 : 153-158. Un bon survol des évaluations des programmes d’échange de seringues dans les prisons suisses, allemandes et espagnoles.

K. Dolan et A. Wodak, « An International Review of Methadone Provision in Prisons », Addiction Research, 1996, 4(1) : 85-97. Peu d’articles sont parus au sujet de la provision de méthadone en prison. Celui-ci, l’un des premiers sur le sujet, offre un bon aperçu de la question.

N.N. Dubler et V.W. Sidel, « On Research on HIV Infection and AIDS in Correctional Institutions », The Milbank Quarterly, 1989, 67(2), p. 171-207. Dans cet article, il est question des problèmes liés aux recherches effectuées sur les détenus. Les auteurs concluent que même si le milieu carcéral ne favorise pas les choix libres et volontaires, on devrait permettre aux détenus de choisir de participer à des recherches, y compris des essais thérapeutiques sans volet placebo qui peuvent apporter des bienfaits.

European Network on HIV/AIDS and Hepatitis Prevention in Prisons, L’infection à VIH en milieu carcéral : épidémiologie, prévention, aspects éthiques et juridiques, Bonn et Marseille, European Network on HIV/AIDS and Hepatitis Prevention in Prisons, 1997. Le rapport du premier séminaire de ce réseau européen, tenu à Marseille le 20 juin 1996, comprend une revue de la littérature sur les comportements à risque en prison et un aperçu de la situation dans six pays européens : l’Allemagne, l’Écosse, la France, l’Italie, les Pays-Bas et la Suède. Voir aussi : European Network on HIV/AIDS and Hepatitis Prevention in Prisons, 2. Annual Report - European Network on HIV/AIDS Prevention in Prisons, Bonn et Marseille, European Network on HIV/AIDS and Hepatitis Prevention in Prisons, 1998 (ce deuxième rapport comprend des informations détaillées sur le VIH/sida et l’hépatite dans les prisons de 16 pays européens ainsi qu’une bibliographie d’ouvrages européens sur le VIH/sida en prison).

F. Kapadia et coll., « Does bleach disinfection of syringes protect against hepatitis C infection among young adult injection drug users ? », Epidemiology, 2002, 13(6) : 738-741. L’étude qui démontre que la désinfection à l’eau de Javel peut fournir une certaine protection contre la transmission du VHC.

T. Kerr, R. Jürgens, « Methadone Maintenance Therapy in Prisons : Reviewing the Evidence », Montréal, Réseau juridique canadien VIH/sida, 2004. Un survol des données, en 10 pages. (Accessible via www.aidslaw.ca/Maincontent/issues/prisons.htm.)

T. Kerr, R. Jürgens, « Syringe Exchange Programs in Prisons : Reviewing the Evidence », Montréal, Réseau juridique canadien VIH/sida, 2004. Un survol des données, en 10 pages. (Accessible via www.aidslaw.ca/Maincontent/issues/prisons.htm.)

R. Lines, R. Jürgens, H. Stöver, D. Latishevschi, J. Nelles, L’échange de seringues en prison : Examen des données et de l’expérience internationales, Montréal, Réseau juridique canadien VIH/sida, 2004. (Accessible via www.aidslaw.ca/francais/Contenu/themes/prisons.htm). Le rapport le plus complet et détaillé à propos de l’expérience internationale en matière d’échange de seringues, dans les prisons de la Suisse, de l’Allemagne, de l’Espagne, de la Moldavie, du Kirghizstan et de la Biélorussie.

G.E. Macalino et coll., « Hepatitis C infection and incarcerated populations », International Journal of Drug Policy, 2004, 15 : 103-114. Survol de la prévalence et de l’incidence du VHC dans des prisons du monde entier.

L.M. Maruschak, HIV in Prisons, 2001, Washington (DC), US Dept of Justice, Bureau of Justice Statistics Bulletin, 2004. Résumé de la situation du VIH/sida dans les prisons états-uniennes. (www.ojp.usdoj.gov/bjs/pub/pdf/hivp01.pdf)

Ministerio Del Interior/Ministerio De Sanidad y Consumo, Needle Exchange in Prison Framework Program, Madrid, Ministerio Del Interior/Ministerio De Sanidad y Consumo, 2002. (Accessible en anglais et en espagnol.)Rapport détaillé sur la mise en oeuvre de programmes d’échange de seringues dans toutes les prisons de l’Espagne. Une lecture incontournable pour quiconque souhaite voir comment un programme réussi d’échange de seringue s’implante en prison.

J. Nelles et T. Harding, « Preventing HIV Transmission in Prison : A Tale of Medical Disobedience and Swiss Pragmatism », The Lancet, 1995, 346 : 1507. Cet article décrit comment le Dr Franz Probst, médecin à temps partiel à la prison d’Oberschöngrün, dans le canton de Solothurn, en Suisse, a commencé à distribuer du matériel d’injection stérile sans en informer le directeur de la prison : la première expérience de distribution de matériel d’injection stérile dans une prison fut un acte de désobéissance médicale.

Organisation mondiale de la santé, Directives de l’OMS sur l’infection à VIH et le SIDA dans les prisons, Genève, OMS, 1993. Une perspective de santé publique et propose aux autorités carcérales des normes pour prévenir la transmission du VIH et pour fournir des soins aux détenus vivant avec le VIH/sida. www.aidslaw.ca/francais/Contenu/themes/prisons/pran5F.html

Programme commun des Nations Unies sur le VIH/SIDA, Le SIDA dans les prisons : Actualisation, Collection ONUSIDA sur les meilleures pratiques, Genève, ONUSIDA, 1997 ; et Programme commun des Nations Unies sur le VIH/SIDA, Le SIDA dans les prisons : Point de vue ONUSIDA, Collection ONUSIDA sur les meilleures pratiques, Genève, ONUSIDA, 1997. Deux documents extrêmement utiles, à propos du VIH/sida et de l’usage de drogue à travers le monde, comprenant de l’information de base sur les problèmes, les défis, les réactions, les ressources et le point de vue de l’ONUSIDA. Il s’agit probablement du meilleur résumé disponible en ce qui a trait au VIH/sida et à l’usage de drogue en prison. (Accessible via www.unaids.org )

Programme commun des Nations Unies sur le VIH/SIDA, Commission des droits de l’homme (cinquante-deuxième session, item 8 à l’ordre du jour), HIV/AIDS in Prisons - Statement by the Joint United Nations Programme on HIV/AIDS (UNAIDS), Genève, avril 1996. Cet énoncé de l’ONUSIDA à l’intention de la Commission des droits de l’homme soutient que le traitement réservé aux détenus dans plusieurs pays constitue une violation de leurs droits humains. L’ONUSIDA incite tous les gouvernements à utiliser les lignes directrices de l’Organisation mondiale de la Santé (voir supra) dans la formulation de leur politiques en matière de prisons et offre son assistance à tout gouvernement souhaitant mettre en œuvre ces lignes directrices. (Accessible via www.unaids.org )

D. Shewan, J.B. Davies (éds), Drug Use and Prisons : An International Perspective, Amsterdam, Harwood Academic, 2000. Ce document fournit un aperçu détaillé des tendances dans l’usage de drogue et les comportements à risque en prison, et des différentes réactions à ces aspects de la vie derrière les barreaux. Il contient des articles d’Europe, d’Amérique du Nord et du Sud et d’Australie.

H. Stöver, J. Nelles, « 10 years of experience with needle and syringe exchange programmes in European prisons : A review of different evaluation studies », International Journal of Drug Policy, 2003, 14 : 437-444.

H. Stöver, Study on Assistance to Drug Users in Prisons, Lisbonne, Observatoire Européen des Drogues et des Toxicomanies, 2001 (OEDT/2001). Une étude approfondie sur le VIH/sida et l’usage de drogue en prison. (Accessible via www.emcdda.org)

Périodiques
AIDS Policy & Law

Un bulletin américain bi-hebdomadaire sur la législation, la réglementation et le litige, au sujet du sida. Il comprend des résumés des développements récents aux États-Unis, principalement en ce qui concerne des poursuites.

Revue canadienne VIH/sida et droit

Une lecture incontournable pour tous ceux qui travaillent ou s’intéressent au VIH/sida en prison. La Revue offre des mises à jour fréquentes et contient des articles sur les politiques et programmes en application à travers le monde. En français et en anglais. (Accessible à www.aidslaw.ca/francais/Contenu/docautres/bulletincanadien/bulletin.htm)

Hepp Report

Ce périodique offre des mises à jour sur le VIH à l’intention des praticiens du milieu carcéral. Il s’adresse aux administrateurs des établissements correctionnels et aux services de soins en matière de VIH/sida et leur fournit de l’information d’actualité sur le traitement du VIH, les méthodes efficaces pour administrer ces traitements dans un environnement correctionnel, ainsi que des nouvelles se rapportant au VIH dans les prisons des États-Unis et du monde. Publié mensuellement. (Pour information, voir www.hivcorrections.org)

Sites Web
www.aidslaw.ca

Le site du Réseau juridique canadien VIH/sida. La plus abondante source d’information sur le VIH/sida et les prisons.

www.pasan.org

Le site du Réseau d’action et de soutien des prisonniers et prisonnières vivant avec le VIH/sida (PASAN) offre des documents sur les politiques, des rapports, du matériel éducatif pour utilisation en prison, ainsi que le bulletin trimestriel Cell Count.

www.atac-usa.org/Prisons.html.

Une liste de 40 des meilleurs sites Internet contenant de l’information sur le VIH/sida, le VHC et les prisons.

Troisième version révisée et mise à jour, 2004. On peut télécharger ce feuillet à partir du site Web du Réseau juridique <http://www.aidslaw.ca/francais/Contenu/themes/prisons.htm> ou le commander auprès du Centre canadien d’information sur le VIH/sida (courriel : aidssida@cpha.ca). Il est permis de faire et de distribuer (mais non de vendre) des copies de ce feuillet, en indiquant que l’information provient du Réseau juridique canadien VIH/sida. Pour information, veuillez contacter le Réseau juridique (tél. : (514) 397-6828, téléc. : (514) 397-8570, courriel : info@aidslaw.ca). This info sheet is also available in English.

Financé par Santé Canada dans le cadre de la Stratégie canadienne sur le VIH/sida. Les constats, interprétations et points de vue exprimés dans cette publication sont ceux de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement les positions ou politiques officielles de Santé Canada.

© Réseau juridique canadien VIH/sida, 2004