Introduction
1. Les conditions de vie dans une prison sont déterminantes pour la préservation par le détenu de son sens de l’amour-propre et de sa dignité. Son bien-être physique et mental dépend d’une infinité de facteurs : l’endroit où il dort offre-t-il un lit avec des draps et des couvertures, ou devra-t-il s’allonger sur des haillons posés à même le plancher ? Pourra-t-il accéder librement aux toilettes ou lui faudra-t-il implorer le surveillant de l’y conduire ? selon quelle fréquence pourra-t-il se laver ? quels vêtements pourra-t-il porter ? où lui seront servis ses repas, de quoi sera faite sa nourriture ? etc.

2. Les principaux textes en matière de défense des droits de l’homme insistent sur le droit à la dignité humaine. La Déclaration universelle des droits de l’homme met ce droit en exergue dans son article 1. L’article 10 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques énonce que toute personne privée de sa liberté est traitée avec humanité et avec le respect de la dignité inhérente à la personne humaine. Les Principes fondamentaux relatifs au traitement des détenus et l’Ensemble de principes pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d’emprisonnement contiennent des dispositions semblables dès leur premier principe.

3. Des conditions de détention mauvaises non seulement violent le droit du détenu à la dignité mais peuvent aussi constituer une punition cruelle et injustifiée, dangereuse pour la santé et même pour la vie du détenu : à ce titre, elles violent son droit à ne pas subir “ la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ” reconnu par l’article 5 de la Déclaration universelle des droits de l’homme, par l’article 7 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, par la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants et, en des termes plus précis, par le principe 6 de l’Ensemble de principes pour la protection de toutes les personnes soumises une forme quelconque de détention ou d’emprisonnement. Les mauvaises conditions de détention peuvent, dans certains cas, être infligées à dessein, pour briser un détenu, ’intimider, l’amener à témoigner, à faire des aveux, etc. ; elles peuvent aussi résulter de négligences. Elles constituent dans tous les cas une violation grave de l’un des droits de l’homme les plus fondamentaux.

4. Les RMT contiennent, comme nous allons voir, plusieurs articles détaillés traitant des aspects matériels de la vie en prison. Les conditions de vie en prison peuvent être améliorées par la créativité autant que par l’argent.

5. Une volonté politique, des initiatives du personnel peuvent contribuer, davantage parfois que des dépenses considérables, à transformer les conditions de vie quotidienne en prison, en matière par exemple d’hébergement ou de satisfaction des besoins de base.

6. Les agents pénitentiaires plus spécialement chargés du logement des détenus (qualité, taux d’occupation, etc.) doivent garder à l’esprit qu’une cellule représente pour un détenu ce que représente pour eux-mêmes leur appartement ou pavillon de fonction. Qu’ils s’imaginent occupant une cellule et ils se poseront des questions élémentaires : cette amélioration urgente n’est-elle pas possible à un faible coût ? ou inversement, est-il tolérable que de telles anomalies persistent ? C’est dans cet état d’esprit que devraient être prises les décisions tendant à tirer le maximum de profits de l’infrastructure existante et des moyens à disposition.

7. Le facteur financier n’est pas négligeable mais il ne doit pas constituer une excuse pour soumettre les détenus à des conditions qui violent les droits de l’homme et leur dignité [1]. En outre, les conditions de détention retentissent sur l’ambiance de vie du personnel de surveillance, lequel a droit à des conditions de travail correctes. Dans l’intérêt à la fois des détenus et des surveillants, il appartient aux syndicats, aux organismes non gouvernementaux, aux personnes motivées (y compris au sein du personnel pénitentiaire) d’attirer l’attention des responsables politiques sur ces problèmes, en particulier celui de la surpopulation.

Hébergement
Cellules et dortoirs
8. Règle 9 (1) Les cellules ou chambres destinées à l’isolement nocturne ne doivent être occupées que par un seul détenu. Si pour des raisons spéciales, telles qu’un encombrement temporaire, il devient nécessaire pour l’administration pénitentiaire centrale de faire des exceptions à cette règle, on devra éviter de loger deux détenus par cellule ou chambre individuelle.

Bien que les cellules individuelles soient préférables, l’expérience a montré qu’il n’est pas toujours opportun d’empêcher l’occupation d’une cellule par deux détenus, à condition que le volume disponible, la ventilation, le mobilier, le matériel sanitaire, etc., soient conformes aux normes. La règle 9 (1) est donc périmée sur ce point. Si, pour des raisons spéciales, les cellules doivent être occupées par plus d’un détenu, l’administration de la prison devra prendre les précautions qui s’imposent en vue d’éviter toute
forme d’abus sexuel.

9. Il revient aussi à l’administration de la prison de s’assurer du respect de certaines RMT :
- volume d’air par détenu ;
- hauteur de plafond ;
- éclairage et ventilation ;
- commodités d’accès aux toilettes, au lavabo et aux douches, dans ou hors de la cellule ;
- matériel de couchage et mobilier destiné au rangement des effets personnels.

10. Règle 9 (2) Lorsqu’on recourt à des dortoirs, ceux-ci doivent être occupés par des détenus soigneusement sélectionnés et reconnus aptes à être logés dans ces conditions. La nuit, ils seront soumis à une surveillance régulière, adaptée au type d’établissement considéré.

Le logement en dortoir est la source de toute une série de problèmes de sûreté. Des criminels endurcis ou des individus violents peuvent en profiter pour abuser de détenus vulnérables ou se livrer à d’autres activités répréhensibles, tels le caïdat, le racket, etc. Il est difficile, par ailleurs, de faire respecter en dortoirs les exigences des RMT telles que définies au paragraphe 9.

11. Aussi les agents pénitentiaires doivent-ils se montrer particulièrement vigilants avant d’affecter un détenu en dortoir. Les détenus ayant des antécédents violents, dans ou hors de la prison, ne devraient jamais y être logés. Ne devraient y être hébergés que les détenus considérés par les surveillants comme aptes à la vie collective, ce qu’exige d’ailleurs la RMT. Les arrivants (prévenus, condamnés récents, détenus transférés) ne doivent pas être logés en dortoir aussi longtemps que les surveillants n’ont pas évalué leur aptitude à la vie collective.

12. Pour qu’un dortoir soit correctement contrôlé, un surveillant doit procéder à des rondes au moins toutes les heures. Ce surveillant doit être posté en permanence à portée de voix du dortoir et prêt à appeler de l’aide et à intervenir en cas d’incident. Les rondes doivent être discrètes et organisées de telle sorte que le sommeil des détenus ne soit pas perturbé.

13. Mais la règle communément admise doit être celle du logement en cellule. La règle 86 des RMT est on ne peut plus claire :
Les prévenus doivent être logés dans des chambres individuelles, sous réserve d’usages locaux différents eu égard au climat. Cette règle ne fait qu’illustrer le principe que nous avons déjà dégagé [2] : les prévenus, présumés innocents, doivent bénéficier de conditions de vie au moins aussi bonnes que celles des condamnés.

14. Il est souhaitable que soit proposé un programme quotidien d’activités de groupe qui occupe les détenus une bonne partie de la journée. D’où la nécessité de leur assurer un espace personnel où ils profitent de leur intimité. Dans ces conditions, la forme du logement fourni - cellules individuelles ou dortoirs - revêt une importance considérable, dont il doit être tenu compte lors de la construction de nouvelles prisons.

Espace de vie
15. Règle 10
Les locaux de détention et, en particulier, ceux qui sont destinés au logement des détenus pendant la nuit, doivent répondre aux exigences de l’hygiène compte tenu du climat, notamment en ce qui concerne le cubage d’air, la surface minimum, l’éclairage, le chauffage et la ventilation. Beaucoup de règlements pénitentiaires sont bien plus précis que les RMT dans la définition du volume, de la température et de la ventilation des cellules. Le manque de précision des RMT est intentionnel : une cellule située dans un pays au climat extrêmement froid doit être différente de celle située dans un pays de climat tropical. La règle 10 se contente d’exiger que les aménagements pour la nuit satisfassent à tous les besoins de santé. Dormir dans des chambres mal ventilées, froides ou humides peut entraîner un certain nombre de maladies. Passer de longues heures sans sortir ni travailler dans une cellule encombrée peut conduire à une atrophie musculaire. Au contraire, si le travail est organisé en cellule, les matériaux encombreront davantage l’espace, le travail étant la source d’autres problèmes de santé. La tâche n’est pas simple, mais des moyens existent qui permettent aux directeurs imaginatifs d’éviter la surpopulation en utilisant les ressources existantes. On en donnera quelques exemples.

16. Si, dans une prison surpeuplée, certains détenus travaillent en cellule et d’autres dans des ateliers, les détenus de la première catégorie devraient bénéficier en priorité des mesures de déconcentration comme souffrant de la surpopulation plus que les autres.

17. Toujours en cas de surpopulation, les autorités de la prison et les responsables de bloc devraient concevoir un programme permettant aux détenus de passer autant de temps que possible hors de leur cellule (dans les couloirs, en salle de gymnastique, sur les cours de promenade, etc.), afin de réduire les tensions provoquées par le surencombrement.

18. Les agents pénitentiaires devraient aussi réfléchir à la distribution des détenus au sein de l’espace disponible. Il peut s’avérer que des cellules ne sont pas utilisées au maximum de leurs possibilités, voire même que certaines cellules sont vides tandis que d’autres sont extrêmement chargées.

Eclairage et ventilation
19. Règle 11 Dans tout local où les détenus doivent vivre ou travailler,
a) Les fenêtres doivent être suffisamment grandes pour que le détenu puisse lire et travailler à la lumière naturelle ; l’agencement de ces fenêtres doit permettre l’entrée d’air frais, et ceci qu’il y ait ou non une ventilation artificielle ;
b) La lumière artificielle doit être suffisante pour permettre au détenu de lire ou de travailler sans altérer sa vue.

Passer un grand nombre d’heures dans un endroit mal éclairé peut endommager la vue. Des efforts devraient être faits pour assurer un éclairage suffisant. Une exposition prolongée à la seule lumière artificielle peut être tout aussi nocive, tant pour la vue du détenu que pour sa santé mentale. En conséquence, les nombreuses cellules sans fenêtre qui existent encore, en violation évidente des RMT, doivent être supprimées et réaménagées, les autres cellules devant offrir une lumière artificielle en plus de la source de lumière naturelle. L’utilisation de “ volets ”, “ pare-vue ” ou autres moyens d’occlusion disposés sur les fenêtres des cellules afin d’empêcher la communication visuelle entre les détenus et l’extérieur devrait être proscrite.

20. Un interrupteur électrique devrait être disposé à l’intérieur de chaque cellule : ne pas pouvoir allumer ou éteindre accroît sans nécessité le sentiment d’impuissance et de frustration du détenu. Le niveau d’éclairage à l’intérieur des cellules peut être facilement évalué : il suffit aux agents pénitentiaires de les parcourir un livre à la main et de tenter d’en lire quelques lignes.

Hygiène
Sanitaires et propreté
21. Règle 12 Les installations sanitaires doivent permettre au détenu de satisfaire aux besoins naturels au moment voulu, d’une manière propre et décente.

Etre capable de satisfaire aux nécessités physiologiques de manière privée et décente est extrêmement important pour chacun, plus spécialement encore pour des détenus dont le sentiment d’amour propre et de dignité peut avoir déjà été entamé par d’autres facteurs inhérents à l’incarcération.

22. Les détenus doivent pouvoir accéder aux toilettes à tout moment du jour et de la nuit. Nul ne doit être placé dans une situation où la possibilité de satisfaire aux besoins physiologiques de base dépend d’un surveillant et de sa disponibilité ou de son bon vouloir à ouvrir la porte et conduire le détenu aux toilettes.

23. Les toilettes situées dans la cellule devraient être munies de couvercles et séparées du reste de la cellule par un mur ou un paravent, en particulier dans les prisons où les détenus mangent dans leur cellule : manger près d’une toilette ouverte n’est ni hygiénique ni plaisant. Les toilettes devraient disposer d’une chasse d’eau ; en cas d’impossibilité, les récipients utilisés doivent être vidés plusieurs fois par jour. Du papier hygiénique doit être en permanence à disposition des détenus.

24. Dans les dortoirs, la surveillance des toilettes, nécessaire pour des raisons de sûreté, doit toujours être exercée par des surveillants du même sexe que celui des détenus.

25. Règle 13 Les installations de bain et de douche doivent être suffisantes pour que chaque détenu puisse être mis à même et tenu de les utiliser, à une température adaptée au climat et aussi fréquemment que l’exige l’hygiène générale selon la saison et la région géographique, mais au moins une fois par semaine sous un climat tempéré.

La possibilité pour le détenu d’être propre est un des moyens essentiels pour lui de conserver l’estime de soi. L’administration doit s’efforcer de mettre les douches à la disposition illimitée des détenus. Si les équipements ne le permettent pas, elle doit établir un programme de douches adapté à la température et au climat de l’endroit.

26. L’administration doit aussi s’efforcer d’offrir, progressivement, un libre accès à l’eau courante, chaude et froide. Sous les climats tropicaux, les détenus peuvent utiliser l’eau froide pour se laver. Si l’eau chaude courante n’est pas disponible en permanence, de l’eau chaude et des baquets seront proposés le plus fréquemment possible aux détenus.

27. Les détenus employés à des travaux durs ou salissants devront pouvoir prendre une douche à la fin de leur journée de travail.

28. Règle 14 Tous les locaux fréquentés régulièrement par les détenus doivent être maintenus en parfait état d’entretien et de propreté.

Il doit être exigé des détenus qu’ils maintiennent leur cellule propre, à condition de leur fournir les produits nécessaires pour le faire, tels que seaux, savon, serpillières, balais, etc. L’administration doit veiller à la propreté des parties communes, en utilisant les détenus comme force de travail et en mettant en place un système de rémunération ou de récompense pour ce type de travail [3].

Hygiène et soins personnels
29. Règle 15 On doit exiger des détenus la propreté personnelle ; à cet effet, ils doivent disposer d’eau et des articles de toilette nécessaires à leur santé et à leur propreté.

Rappelons ici La règle 13 : la possibilité pour les détenus à maintenir leur hygiène personnelle détermine en grande partie leur capacité à garder le respect d’eux-mêmes. Aussi, en plus de l’eau, la prison doitelle au moins fournir aux détenus du savon, des brosses à dents, de la pâte dentifrice et des serviettes. Quand bien même les détenus seraient autorisés à recevoir de tels articles de l’extérieur ou à les acheter, l’administration doit les maintenir disponibles, certains détenus ne pouvant se les procurer. Si la prison n’a pas les moyens financiers de fournir ces articles à tous les détenus, elle les attribuera aux seuls détenus indigents, que les surveillants de détention sont à mêmes de repérer.

30. Les détenus doivent disposer d’un endroit pour ranger leurs articles de toilette personnels (brosse à dents par exemple), de façon à prévenir les vols et les bagarres ainsi qu’à préserver leur intimité.

31. Garder un corps propre, sans mauvaise odeur ni vermine, est aussi important pour la santé des détenus que pour le bien-être de ceux qui sont amenés à les côtoyer en permanence, en particulier les surveillants. Ceux-ci devraient encourager les détenus à la propreté, sans recourir à la contrainte pour ce faire.

32. Il existe un petit nombre de détenus à qui répugne l’usage de la douche. Ceux-ci doivent néanmoins être tenus d’être propres, plus particulièrement quand ils sont logés en dortoirs.

33. Des dispositions spéciales doivent être offertes aux femmes qui ont leurs menstruations. Elles doivent pouvoir se laver et laver leurs sous-vêtements aussi souvent que possible et disposer des produits sanitaires localement utilisés tampons, coton, serviettes, etc.), sans être embarrassées pour les obtenir (mise à disposition permanente, ou demandes effectuées auprès du personnel féminin). Les enfants accompagnant les prisonnières bénéficieront de toutes les conditions d’hygiène adéquates.