Sommaire

INTRODUCTION

PREFACE
Origines du projet
Objectifs
La méthode
Remerciements
Avis aux lecteurs

A L’ORIGINE DU LIVRE
Les droits de l’homme en prison
Droits universels
Droits particuliers
Privation de liberté
Privation de liberté et vie normale
Principe de l’ouverture de la prison sur l’extérieur
Devoir d’assistance
Les prisons et autres lieux de détention
Groupes de détenus particuliers
Les mots "prison" et "détenu"

L’AMBITION ET LES LIMITES DE CE LIVRE

Chapitre I LES PRINCIPES FONDAMENTAUX
Introduction
L’esprit des principes fondamentaux
L’esprit et la portée des RMT
L’interdiction de toute discrimination
Un traitement respectueux des différences ne constitue pas une
discrimination
Liberté des croyances et interdiction des contraintes religieuses
Tenue d’un registre en vue d’éviter les détentions arbitraires
Démarrage et mise en œuvre du traitement pour la resocialisation des détenus
La sûreté comme une nécessité primordiale pour les détenus et le personnel pénitentiaire
Le traitement pénitentiaire et la préparation à la sortie
La vie communautaire en prison. Le principe de normalité
Principes directeurs applicables aux prévenus
Interdiction de la torture et des punitions et traitements cruels, inhumains ou dégradants
Les personnes détenues dans les cellules de police
Présomption d’innocence
Régimes des prévenus
Condamnés pour dettes à la prison civile
Personnes arrêtées ou incarcérées sans inculpation

Chapitre II PROCEDURES ET PLAINTES
Introduction
Maintenir l’ordre en prison
Les surveillants et le règlement
Le système disciplinaire et les procédures de plainte
Règles internationales relatives à la procédure légale de plainte et d’appel
La plainte et l’appel
La procédure de dépôt de plainte est obligatoir
L’information des détenus et du personnel pénitentiaire sur la procédure de la plainte
Le dépôt de plainte doit être facilité
Les plaintes déposées par des proches et d’autres
personnes concernées
Les plaintes contre les intervenants non pénitentiaires
Les plaintes traitées à l’intérieur et hors de la prison
Les procédures réglementaires offertes aux prévenus et autres catégories particulières de détenus
Prévenus
Détenus étrangers
Autres catégories de détenus vulnérables ou désavantagées
La discipline
Règles applicables pour la défense des droits de l’homme
Autres documents pertinents
Conséquences institutionnelles
Des règles et des règlements écrits
Révision périodique des règles et règlements de la prison
Diffusion de l’information sur les règles
Par quels moyens la discipline est-elle imposée ?
Défense légale
Qui gère la discipline en prison ?
Sanctions
Droits de l’homme et sanctions
La torture et les peines ou traitements cruels, inhumains, ou dégradants
Quand peines ou traitements sont-ils assimilables à la torture ou à des traitements cruels, inhumains ou dégradants ?
Proportionnalité de la sanction
Les différentes formes de sanctions
L’isolement
Isolement prolongé
Isolement de durée indéterminée
Isolement répété
Isolement combiné avec d’autres sanctions
Assistance médicale aux détenus punis
Les règles de l’isolement doivent être clairement codifiées
Menottes, fers aux pieds et autres instruments de contrainte
Punitions corporelles
Suppression d’une réduction de peine
Privation sensorielle
Privation de nourriture
Double sanction ou sanctions multiples pour une seule infraction
Appel d’une punition disciplinaire
Les principes de droits de l’homme applicables
Autres instruments de droit
Nature de la procédure d’appel
Appel en justice

Chapitre III CONDITIONS MATERIELLES ET BESOINS ELEMENTAIRES DES DETENUS
Introduction
Les conditions de vie en prison peuvent être améliorées
par la créativité autant que par l’argent
Hébergement
Cellules et dortoirs
Espace de vie
Eclairage et ventilation
Hygiène
Sanitaires et propreté
Hygiène et soins personnels
Habillement et couchage
Nourriture
Soutien extérieur pour les besoins élémentaires

Chapitre IV SANTE PHYSIQUE ET MENTALE DES DETENUS
Introduction
Les soins en prison, une priorité
Les soins et la fonction médicale
Droit à la santé
La qualité des soins
La santé des détenus, une responsabilité de tous les agents pénitentiaires
Les fonctions du médecin : priorité au patient
Serment d’Athènes
Les services médicaux sont indispensables
Le personnel de santé
Equipement
Le médecin, soignant personnel des détenus
Des examens médicaux rapides et pertinents
Le personnel médical doit être informé des incidents
Libre accès aux soins médicaux
Le médecin de la prison doit expliciter son rôle et son éthique aux détenus
Le médecin, conseiller du directeur de la prison
Les limites du secret médical
Le médecin et les sanctions
Expérimentation médicale et recherche clinique
Les maladies contagieuses, le cas du SIDA
Suicide
Grève de la faim
Malades en phase terminale et décès
Le médecin, responsable de la santé et de l’hygiène au sein de l’établissement
Le devoir du médecin de prison : inspecter et rendre compte de l’hygiène et de la santé dans la prison
Hygiène alimentaire
Contrôle extérieur
Position corps infirmer
Contrôle du corps infirmier
Statut du corps infirmier
Compétences professionnelles des infirmières
Rôle des aides soignantes
Les cas de conscience du médecin de prison
Droit des détenus de porter plainte en matière de soins
Procédures d’appel à la disposition du personnel médical
Soins médicaux spéciaux
Soins aux prisonnières (et à leurs bébés)
Traitement des toxicomanes
Soins aux malades mentaux et aux déséquilibrés
Condamnés à mort
Participation d’un médecin aux exécutions capitales

Chapitre V LES CONTACTS DES DETENUS AVEC L’EXTERIEUR
Introduction
Droits préservés
Objectifs de resocialisation
Etablissements ouverts et semi-ouverts
Contacts avec la famille et les amis
Les liens familiaux, comme principal facteur de resocialisation
Contacts avec les amis
Informations sur les transferts
Incarcération proche du domicile
Lettres et appels téléphoniques
Visites
Parloirs intimes
Permissions
Relations des détenus étrangers avec l’extérieur
Contacts professionnels judiciaires et administratifs
Relations avec un avocat
Relations avec des représentants religieux
Relations avec les autorités publiques (nationales) et les associations
Contacts avec les représentants des corps diplomatiques et consulaires Autres droits préservés
Contacts avec les médias
Biens des détenus
Droits de vote des détenus
Notifications d’un décès ou d’une maladie grave

Chapitre VI LE TRAITEMENT DES DETENUS
Introduction
Du traitement à l’assistance des détenus
Sécurité dynamique
Le traitement doit être basé sur la personne et non sur le bon ordre dans la prison
Des prisons adaptées à la resocialisation
Normalité de la vie en prison
Le bien-être des détenus malades
Des programmes et des mesures de sécurité adaptés aux individus
Des unités à échelle humaine
Le droit des détenus à une perspective de resocialisation
Différenciation et individualisation
Le détenu comme personne responsable
Programmes thérapeutiques
Liberté de croyance et de culte
La religion, un droit et non un devoir
Assistance religieuse et traitement pénitentiaire
Evaluation des besoins, programmation de la peine
Formation des surveillants en vue de l’évaluation des aptitudes des détenus
La programmation, un processus continu amorcé dès l’incarcération
Un système souple de classement
Transferts de détenus
Différenciation et sûreté des personnes
Sexe
Statut légal
Age
Protection des détenus contre d’autres détenus
Formation de gangs
La séparation des détenus vulnérables, une méthode à ne pas suivre
Bébés en prison
Formation professionnelle des surveillants
Les activités en prison : associatives, constructives et ne visant pas à l’exploitation des détenus
Travail en prison
Journée normale de travail
Le travail : un moyen de formation
Conditions de travail
Travail en régie ou géré par un entrepreneur privé
Sécurité au travail
Rareté du travail, compensation et rémunération
Travail des prévenus
Education et loisirs
L’enseignement en prison : mutualiste ou institutionnel, mais toujours volontaire
Besoins spéciaux
Bibliothèque : gestion et valeur éducative
Loisirs et sports
Relations sociales et préparation à la sortie
Les comités de probation et d’assistance aux libérés (CPAL) et la resocialisation des détenus

Chapitre VII LE PERSONNEL PENITENTIAIRE
Introduction
Une ambiance détendue, propice à l’optimisme
Qualités personnelles et besoins de formation
Organisation
Le niveau local : contrôle et direction
Conditions d’un travail professionnel
Recrutement et formation initiale
Thèmes de formation
Aptitudes professionnelles
Opinion et attitude du personnel vis-à-vis des détenus et de la prison
L’organisation du service et le statut
Conditions de travail
Salaires
Suppression du secret
Evolution des carrières
Problèmes sexuels
Personnel spécialisé
Indépendance professionnelle des spécialistes
Emploi de la force, situations critiques
Prévention de la violence et usage de la force
Les armes, une réponse inadaptée
La tâche du directeur
Le directeur, un animateur
Le directeur au service des intérêts des détenus et de la collectivité

Chapitre VIII L’INSPECTION
Introduction
Le champ d’investigation des inspections
Des inspections régulières et fréquentes, effectuées par un
personnel qualifié
Inspections impromptues
Les inspections, investigation et méthode
Les rapports d’inspection
Inspections spécialisées
Objectivité et indépendance
Implications et rôle des ONG et d’autres personnes et groupes non officiels
Attention particulière aux personnes vulnérables
Inspections internationales
Prévention des situations portant préjudice aux détenus
Les progrès accomplis
La publication des rapports d’inspection

Chapitre IX LA PRATIQUE JURIDIQUE DES REGLES DES NATIONS UNIES
Introduction
Portée et champ d’application des RMT
Le statut des RMT
Interprétation des RMT
Les cas particuliers des mineurs

ANNEXE
Ensemble de Règles minima pour le traitement des détenus