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Administration Pénitentiaire
Articles
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Circulaire du 31 juillet 2002 (R2674) Mise en oeuvre du management par objectifs
18 avril 2003, par Charlotte -
Circulaire AP, 23 juillet 1999 - Collaboration entre l’administration pénitentiaire et l’ANPE
28 avril 2003, par Charlotte -
Circulaire AP, 15 décembre 2000 - Rémunération des détenus classés au service général : budget au titre de l’année 2001
5 mai 2003, par Charlotte -
Note AP, 10 septembre 1996 - Usage du téléphone entre deux personnes mariées incarcérées dans des établissements pour peines
19 juin 2003, par Charlotte -
Règlement Intérieur de la Prison Centrale de Fribourg (Suisse)
12 mars 2005, par Charlotte -
Circulaire 9 mai 2003 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
9 mai 2005, par Charlotte -
Rétribution de l’avocat assistant une personne détenue devant la commission de discipline d’un établissement pénitentiaire
24 mai 2003, par Charlotte -
Circulaire AP, 17 janvier 2002 - Personnels des cocontractants des établissements pénitentiaires à gestion mixte dans le cadre des marchés de fonctionnement 2002-2009
22 mai 2003, par Charlotte -
Note AP, 18 janvier 1996 - Fête de Noël et fin d’année
15 juillet 2003, par Charlotte -
Vérification de l’authenticité d’ordonnances de mise en liberté
4 mai 2003, par Charlotte
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Mots-clés dans le même groupe
- Administration Pénitentiaire
- Assemblée Nationale
- Association Nationale des Assesseurs Extérieurs en Commission de discipline
- Comité Consultatif National d’Ethique
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