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Administration Pénitentiaire
Articles
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(2006) Circulaire DAP relative au placement à l’isolement
20 septembre 2006, par Charlotte -
Circulaire du 31 juillet 2002 (R2674) Mise en oeuvre du management par objectifs
18 avril 2003, par Charlotte -
Procédure d’orientation et décisions d’affectation des condamnés
29 novembre 2003, par Charlotte -
(2004) Note de l’AP sur les conditions des fouilles les détenu(e)s
21 mai 2005, par Charlotte -
Circulaire AP, 22 décembre 1998 - Mesures facilitant l’exercice de l’action récursoire du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et des autres infractions contre ses débiteurs détenus
26 avril 2003, par Charlotte -
Note DAP - 6 août 2009 - l’accès à la télévision pour les personnes incarcérées
25 novembre 2009, par Charlotte -
Circulaire du 21 février 2012 relative à l’orientation en établissement pénitentiaire des personnes détenues
20 avril 2015, par Benoit -
Guide du détenu arrivant
19 avril 2020, par Michel -
Note DAP du 15 novembre 2013 relative aux moyens de contrôle des personnes détenues
1er novembre 2015, par Benoit -
Circulaire du 18 juin 2012 relative aux modalités de fonctionnement de la commission pluridisciplinaire unique
8 novembre 2015, par Benoit
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Mots-clés dans le même groupe
- Administration Pénitentiaire
- Assemblée Nationale
- Association Nationale des Assesseurs Extérieurs en Commission de discipline
- Comité Consultatif National d’Ethique
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