Accueil du site > Mots-clés > Auteur du document > Administration Pénitentiaire
Administration Pénitentiaire
Articles
-
Circulaire DAP du 9 décembre 1992 relative aux violences commises en milieu carcéral
29 juin 2003, par Charlotte -
Capacités des établissements pénitentiaires
25 février 2006, par Charlotte -
Note AP, 29 décembre 1997 (R2155) Envois de subsides aux détenus basques par l’association ERLEA
28 juillet 2003, par Charlotte -
Circulaire DAP, 23 décembre 2005 - Placement sur surveillance électronique
1er septembre 2006, par Charlotte -
Circulaire AP, 15 décembre 2000 - Rémunération des détenus classés au service général : budget au titre de l’année 2001
5 mai 2003, par Charlotte -
Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
3 novembre 2015, par Benoit -
Annulation de la décision de placement préventif au quartier disciplinaire en l’absence d’élément justificatif
2 février 2016, par Benoit -
Note AP, 13 novembre 1985 - Communication aux détenus de documents administratifs
11 juin 2003, par Charlotte -
Circulaire AP, 31 octobre 2000 - Procédure disciplinaire des détenus
2 mai 2003, par Charlotte -
Note AP, 10 septembre 1996 - Usage du téléphone entre deux personnes mariées incarcérées dans des établissements pour peines
19 juin 2003, par Charlotte
Rubriques
Mots-clés dans le même groupe
- Administration Pénitentiaire
- Assemblée Nationale
- Association Nationale des Assesseurs Extérieurs en Commission de discipline
- Comité Consultatif National d’Ethique
- Commission Nationale de Déontologie de la Sécurité
- Commission Nationale de Réparation des Détentions
- Commission Nationale Informatique et Libertés
- Conseil Constitutionnel
- Conseil d’Etat
- Conseil de l’Europe
- Conseil de la Concurrence
- Conseil Economique Social et Environnemental
- Contrôleur général des lieux de privation de liberté
- Cour Administrative d’Appel
- Cour d’Appel
- Cour de Cassation
- Cour de Révision et de Réexamen des Condamnations Pénales
- Cour des comptes
- Cour Européenne des Droits de l’Homme
- Inspection Générale des Affaires Sociales
0 | 20
RSS 2.0